Pompe à chaleur et aides de l’État : Combien allez-vous toucher ?

Quelles aides pour une pompe à chaleur ?

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Installer une pompe à chaleur, c’est faire un sacré geste pour la planète.

Alors, pour vous féliciter d’avoir une consommation plus responsable, l’État vous aide financièrement à réaliser votre projet.

Ça passe par plusieurs subventions :

• MaPrimeRénov'
• MaPrimeRénov' Sérénité
• Les CEE
• Le Coup de Pouce Chauffage
• L'Éco-PTZ
• La TVA à 5,5%
• Le Chèque Énergie
• Les aides locales
• l'Exonération de la taxe foncière
• Réduction d'impôt Denormandie
• Prêt avance rénovation

Tous ces dispositifs ne sont pas disponibles pour tous les types de pompe à chaleur. Je vous explique en détail quels sont les critères à respecter pour être éligible à la plupart de ces subventions.

On commence avec la prime la plus importante.

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MaPrimeRénov’

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Depuis 2020, MaPrimeRénov’ remplace le CITE, c’est-à-dire le crédit d’impôt à la transition énergétique. Il permettait d'obtenir une réduction d'impôt.

Désormais, cette aide permet de financer plusieurs travaux de rénovation énergétique et notamment les PAC :

• Air eau
• Géothermique ou solarothermique

Malheureusement, ne comptez donc pas dessus pour une pompe à chaleur air air.

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Y a t-il des conditions ?

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Ce dispositif est conditionné par plusieurs critères :

• Vous devez être propriétaire du logement (vous pouvez aussi bien être propriétaire occupant ou bailleur)
• Vous devez être domicilié fiscalement en France
• Votre logement doit être construit depuis plus de 15 ans. 
• Il doit être une résidence principale (les propriétaires bailleurs s’engagent à louer leur bien en tant que résidence principale sur une durée de 5 ans minimum).
• Vous devez faire appel à un professionnel RGE pour la réalisation des travaux

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Quel est le montant de cette prime ?

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Elle prévoit 4 montants d'aides différents en fonction de vos revenus.

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Pour savoir auquel vous avez droit, vous pouvez identifier grâce aux tableaux suivants si vous faites partie des catégories :

• Bleu (foyers très modestes)
• Jaune (foyers modestes)
• Violet (foyers aux revenus intermédiaires)
• Rose (foyers aux revenus élevés)
  

Si vous habiter en Île de France, référez vous à ce tableau : 

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Pour les régions hors Île de France, à celui-ci :

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Je vous invite à lire notre guide dédié à MaPrimeRénov’ pour les pompes à chaleur. On y explique les démarches à faire pour toucher l'aide. Vous allez voir c'est très simple.

Si vos revenus font partie des plus faibles, vous pouvez accéder à des montants plus importants avec la version sérénité.

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MaPrimeRénov' Sérénité

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MaPrimeRénov' Sérénité remplace le dispositif Habiter Mieux Sérénité de l'Anah depuis janvier 2022.

L’Anah, c’est l’Agence nationale de l'habitat. Elle a pour but d’améliorer les logements privés. Cela passe notamment par la rénovation thermique de l’habitat. 
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L’agence offre donc des aides financières aux ménages à revenus plus faibles (bleu et jaune) qui améliorent la performance énergétique de leur habitation d'au moins 35% (c'est le gain qui doit être réalisé).

Les thermopompes air eau et eau eau y sont éligibles.

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Quelles sont les conditions pour l'obtenir ?

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En plus des conditions que je viens de vous expliquer, voici quelques critères d'éligibilité supplémentaires :

• Vous devez être propriétaire occupant du logement concerné
  
• L’habitation doit être construite depuis plus de 15 ans
  

• Seul un artisan RGE (Reconnu garant de l’environnement) peut réaliser les travaux.
• Vous devez obligatoirement vous faire accompagner par un Accompagnateur Rénov'.
• Faire partie des catégories bleu et jaune.

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Quel est le montant de cette aide ?

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Voici ce que vous pouvez toucher avec cette aide, en fonction de vos ressources :

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Continuons sur une aide, cette fois-ci, quasiment accessible à tout le monde.

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Les primes CEE

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Aussi appelé Prime Énergie, le dispositif des CEE (certificats d’économies d’énergie) est une aide supplémentaire que vous pouvez toucher.

En fait, ce sont les fournisseurs d'énergie qui proposent aux particuliers de financer partiellement ou totalement leurs travaux d'économies d'énergie dans leur logement.

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Y a t-il des conditions pour toucher les CEE ?

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Vous pouvez obtenir cette prime que vous soyez locataire ou propriétaire, que ce soit votre résidence principale ou secondaire. La seule véritable condition concernant le logement est qu'il doit être construit depuis plus de 2 ans.

En fait, quasiment tous les ménages peuvent en bénéficier.

Par contre, il y a des conditions concernant le type de pompe.

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Vous pouvez toucher les CEE pour une PAC air air si :

• Sa puissance est inférieure ou égale à 12 kW
• Son SCOP est supérieur ou égal à 3,9

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S'il s'agit d'une pompe à chaleur air eau ou eau eau, alors elle doit avoir un SCOP au minimum de :

• 111% pour les moyenne et haute températures
• 126% pour les basse température.

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Pour une pompe à chaleur hybride, il faut qu'elle :

• soit équipé d'un régulateur de classe IV ou supérieur
• ait un SCOP supérieur ou égal à 111%

Quel est le montant de cette prime ?

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Les montants dépendent ici aussi de votre catégorie de revenus. Je vous laisse les découvrir :

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Vous recevrez l'aide soit par :

• virement
• chèque
• en déduction sur la facture
• en bons d'achat

Les CEE inclus un autre dispositif. Je vous en parle tout de suite.

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Le coup de pouce Chauffage

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La Prime Coup de pouce Chauffage fait également parti du dispositif des CEE pour vous permettre de changer de chauffage.

Mais cette fois-ci, pour en bénéficier il faut que l'installation de la pompe à chaleur se fasse en remplacement d'une chaudière au charbon, fioul ou au gaz (autres qu'à condensation).

Les pompes à chaleur concernées par ce nouveau dispositif sont les :

• air/eau
• eau/eau
• hybride

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Quelles sont les conditions pour toucher la prime coup de pouce ?

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Pour obtenir cette prime, vous devez être propriétaire ou locataire.

Le logement, lui, peut être une habitation principale ou secondaire.

Vous l'aurez remarqué, ce sont les mêmes conditions que pour les CEE classiques. Par contre, il n'est pas nécessaire de remplir toutes les conditions sur les pompes.

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Quel est le montant de cette prime ?

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Encore une fois, vous toucherez une aide différente selon votre catégorie. Vous pouvez donc vous référer aux mêmes tableaux.

Voici les montants du Coup de Pouce Chauffage :

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Sachez qu'il existe aussi un Coup de Pouce Isolation.

Mais ce n'est pas tout. L'État vous aide également à réaliser un emprunt.

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L’éco-PTZ

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L’éco-prêt à taux zéro est simplement un emprunt à taux zéro.

Il permet de financer la rénovation énergétique d'un logement sans avoir a avancer de l'argent.
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Pour faire simple, la banque vous accorde un prêt pour installer votre PAC. Cet emprunt, vous le remboursez sans payer d’intérêts, plutôt pas mal non ?

Petite précision, il n'est pas valable pour les pompes à chaleur air air.

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Avez-vous le droit au prêt à taux zéro ?

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Il n'y a pas de condition de ressources à remplir. Par contre :

• Vous devez être propriétaire occupant ou bailleur
• Si vous êtes bailleur, le logement doit être loué comme résidence principale.
• Le logement doit avoir été achevé depuis plus de 2 ans

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Combien pouvez-vous emprunter ?

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Voici les montants maximum : 
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En plus d'un emprunt, vous pouvez bénéficier d'une réduction sur un élément du devis.

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La TVA à 5,5%

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Vous le savez, son taux normal est de 20%.

Cependant, il peut descendre à 10% pour des travaux de rénovation énergétique, et même à 5,5% pour des travaux d'amélioration de la performance énergétique.

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Quel taux pour quelle pompe à chaleur ?

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Vous bénéficierez d'une TVA à 5,5% pour les pompes à chaleur :

• air eau
• eau eau
• géothermique.

Eh oui, encore une fois, la air air n'est pas concernée par cette subvention. Elle sera donc à 20%.

Pour le reste, ça fait quand même une très belle différence sur le devis.

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Y a t-il des conditions à respecter ?

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Comme toujours, vous devez rassembler quelques conditions :

• Votre logement doit avoir plus de 2 ans.
• Il doit être votre résidence principale ou secondaire.
• Vous devez êtes propriétaire occupant ou bailleur, locataire ou occupant à titre gratuit.
• Vous devez faire appel à un professionnel RGE.

Vous l'aurez compris, quasiment tout le monde peut bénéficier de cette réduction. C'est souvent aussi le cas pour le chèque énergie.

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Le chèque énergie

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Le chèque énergie est un moyen de vous aider à payer vos factures d'électricité. Mais pas que, vous pouvez aussi payer certains travaux de rénovation énergétique.

Et bonne nouvelle, ça inclus les pompes :

• air air
• air eau
• géothermique

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Quelles sont les conditions pour en bénéficier ?

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Les seules conditions pour en bénéficier sont des conditions de revenus.

En fait, votre revenu fiscal doit être inférieur à 10 800 € par unité de consommation (UC).

Pour vous aider à comprendre :

• La première personne du foyer = 1 unité de consommation
• La deuxième personne = 0,5
• Chaque personne supplémentaire = 0,3

Je vous laisse calculer tout ça pour votre foyer.

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Quel est son montant ?

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Si vous êtes bénéficiaire, vous pouvez toucher entre 48€ et 277€. ‍

Pour finir avec toutes ces subventions, je dois vous parler d'une petite subtilité.

Les aides régionales et locales

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Votre région et votre département vous encouragent, eux aussi, à réaliser votre projet d'économies d'énergie.

En achetant une pompe à chaleur, vous bénéficiez donc de diverses aides locales. 

Je peux difficilement vous donner un montant, il dépend de chaque région/commune/...

Je vous conseille de contacter votre mairie. C'est important de ne pas oublier cette étape, ça peut faire une belle différence sur le devis.

Vous pouvez aussi aller voir l'outil de l'ANIL qui recense ces aides sur l'ensemble du territoire nationale. C'est juste ici.

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L'exonération de la taxe foncière

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L'exonération de la taxe foncière peut être qualifiée d'aide locale.

Là encore, ça dépend de la région dans laquelle vous vivez.

Certaines régions exonèrent (de façon non définitive) la taxe foncière sur les habitations qui réalisent des travaux de rénovation énergétique.
Pour y avoir le droit vous devez être propriétaire (occupant ou bailleur).

Je vous laisse cliquer ici pour lire les différents critère qui définissent le taux de l'exonération.

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Dernière année pour bénéficier d'une réduction d'impôt :

Le dispositif “Denormandie“ n'est disponible que jusqu'en fin décembre 2022.

Ça ne vous concerne que si vous faites l'acquisition d'un logement à rénover et dans un périmètre bien défini.
Il faut également que les travaux engagés représentent au moins 25% du prix de votre investissement immobilier.

Je vous laisse cliquer ici pour plus de renseignements.

Le PAR

Le Prêt Avance Rénovation, intervient comme un prêt hypothécaire et doit être signé devant un notaire. Il à pour but de permettre aux ménages modestes d'effectuer des travaux de rénovation énergétique.

Le PAR est un prêt in fine. Seuls les intérêts sont à payer pendant la période préalablement définie. Le capital emprunté n’est soldé qu’à la fin du prêt, lors de la succession ou de la revente du bien immobilier rénové. Pour les personnes âgées de plus de 60 ans, le différé de remboursement peut être total. Si vous désirez anticiper le remboursement du prêt, celui-ci n’est soumis à aucune indemnité. 

Il peut-être de 3500 à 30 000€.

Quelles aides sont cumulables ?

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Pour que vous visualisiez mieux les aides cumulables, je vous ai fait un petit tableau récap' :

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Et voilà, ça y est, vous savez vraiment tout sur les aides pour ce type d'équipement. Je vous propose de faire un rapide topo sur tout ça pour ne rien oublier.

Pompe à chaleur et aides de l’État : Que retenir ?

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Pour une pompe air air, vous pouvez donc toucher (sous conditions) :

• Les CEE
• Le Chèque Énergie
• MaPrimeRénov' Sérénité si son installation est prévue dans un bouquet de travaux de rénovation énergétique
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Pour les autres pompes à chaleur, vous pouvez obtenir de toutes les autres aides :

• MaPrimeRénov’,
• MaPrimeRénov' Sérénité
• Les CEE
• Le Coup de Pouce Chauffage
• l’éco-PTZ
• la TVA à 5,5%.

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Et comme on vient de le voir, vous pouvez tout à fait cumuler plusieurs primes entre-elles.

Si vous décidez de sauter le pas n’hésitez pas à décrire votre situation en commentaire. Je vous aiderai à calculer le montant des aides que vous pouvez toucher, que vous soyez locataire ou propriétaire.

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FAQ

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Une pompe à chaleur à 1 euro, c'est possible ?

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Vous avez sûrement entendu parler de la pompe à chaleur à 1 euro.

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Jusqu’en 2020, il était possible de changer votre vieille chaudière pour une thermopompe toute neuve pour 1 euro seulement. Cependant, avec la disparition du CITE, le plafond maximum des aides a changé.
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En effet, il a été fixé à 90% du devis pour les ménages les plus modestes et 75% pour les ménages modestes. 

Mais même si vous dépensez plus qu’un 1 €, le prix reste convenable.

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Existe-il des arnaques sur les aides ?

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De nombreuses arnaques sur les pompes à chaleur existent. Certains commerciaux peu scrupuleux peuvent abuser des dispositifs mis en place par l'État.

Alors faites attention :

• N'acceptez pas de démarchage
• Renseignez vous sur les sociétés
• Vérifiez que l’artisan est qualifié (RGE et Quali'sol)
• Assurez vous d'être éligibles aux aides

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Puis-je toucher des aides pour ma maison secondaire ?

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L’installation d’une pompe à chaleur dans votre maison secondaire ouvre bien des droits aux aides financières. Voici lesquelles :

• La TVA à 5,5%
• L'exonération d’impôts fonciers
• Le Coup de Pouce Chauffage
• Les CEE

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Où trouver un professionnel certifié RGE ?

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Vous l'aurez compris dans ce guide, faire appel à une entreprise certifié RGE est obligatoire pour bénéficier des aides.

Pour trouver votre technicien, vous pouvez aller sur cette plateforme. C'est un annuaire qui les recense tous.

Vous pouvez également nous contacter en cliquant ici. Nous vous rappellerons rapidement.

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Combien ça coûte une pompe à chaleur sans les aides ?

Voici les fourchettes de prix pour les systèmes air/air ou air/eau, afin de vous faire une idée du budget.
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Et voici celles des géothermiques et eau eau :
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Le coût réel dépendra de la marque, du COP ou coefficient de performance de votre appareil.

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Quelles sont les aides qui s'arrêtent en 2022 ?

Pour le moment, l'État n'a pas reconduit certaines subventions :

• Le bonus de 1 000 € accordé avec la prime rénov
• La réduction d'impôt avec le dispositif Denormandie
• Coup de pouce isolation

Pour ce qui est des CEE et de la prime Coup de Pouce chauffage, nous pouvons compter dessus jusqu'en 2025.

Le prêt à taux zéro quant à lui est prolongé jusqu'en décembre 2023. Si vous avez reçu un chèque énergie complémentaire, vous pouvez l'utiliser jusqu'en 2023 lui aussi.